Les rendez-vous TCJ
Droit des affaires

Nous avons le plaisir de vous inviter à notre nouvelle édition du Rendez-vous en droit des affaires, le 12 novembre prochain, de 12 h 30 à 17 h 00, au Théâtre St-James à Montréal! Durant cet événement, vous aurez la possibilité de choisir les trois conférences auxquelles vous souhaitez assister parmi les six offertes, profitant d’un parcours de thématiques idéales pour parfaire vos connaissances.

Ensuite, c'est l’honorable Jean Charest, associé, ainsi qu'un invité spécial, monsieur Jim Douglas, ancien gouverneur du Vermont, qui commenteront les résultats des élections américaines et discuteront, entre autres, de leur incidence sur l’économie canadienne. Pour terminer cette journée, restez des nôtres dès 17 h 30 pour un 5@7 exclusif avec musique et bouchées afin d’avoir la chance de discuter avec nos conférenciers et conférencières!

Vos choix de conférences sont les suivants :

Bloc 1 :

Option 1 : Limiter les risques associés à une transaction : l'envers du décor, par Éric Archambault, Jean-Simon Britten et Guillaume Gourde-Pinet
Dans le cadre d'une transaction, la bonne foi doit guider le comportement des parties. Lors de cette conférence, nous aborderons les obligations du vendeur et de l'acheteur en fonction des différentes étapes du processus de transaction et les conséquences qui peuvent en découler. 

Option 2 : L’art de réussir un mariage d’affaires avec ses employés clés, par Yan Perreault, Chloé Goyer et Isabelle Tremblay
Nos juristes présenteront les diverses stratégies pour attirer, retenir, fidéliser et mobiliser les employés clés d’une entreprise afin de les inciter à demeurer à long terme avec celle-ci et ainsi réussir un « mariage » d’affaires. La conférence permettra de démystifier les différents régimes d’intéressement des employés clés dont, les programmes de bonifications, le régime d’options d’achat d’actions, le régime « fantôme » ainsi que l’intégration à l’actionnariat de l’entreprise.

Bloc 2

Option 1 : La Gouvernance au cœur de l'ESG : the tone at the top, par Céline Plante
Lors de cette conférence, nous discuterons d’une des trois lettres de l’acronyme des facteurs ESG (Environnement, Social et Gouvernance), soit, le « G » pour Gouvernance. Considérée comme le « chien de garde » de la stratégie et de la gestion des risques, elle est aussi créatrice de valeur. Que signifie « Tone at the top » lorsqu’il est question de facteurs ESG? Ces facteurs sont-ils de simples outils de conformité ou s’ils doivent être plus profondément ancrés dans l’ADN, la culture et les valeurs de l’entreprise? Nous tenterons de répondre à ces questions et nous parlerons également des meilleures pratiques selon la maturité de l’entreprise.

Option 2 : Faire affaire à l’international : ce que vous ne savez peut-être pas, par Geneviève Gagné
Des considérations géopolitiques à l’évolution des enjeux écologiques et éthiques, le monde change et avec lui le cadre juridique qui régit les activités économiques. En même temps, des outils souvent sous-utilisés tels les accords de libre-échange et certains mécanismes contractuels peuvent grandement contribuer à une meilleure compétitivité et stabilité de vos affaires à l’international. Venez (re)découvrir ces nouvelles lois qui émergent ou revêtent désormais une importance accrue, ainsi que des moyens pratiques pour en tirer le meilleur parti.

Bloc 3

Option 1 : Le fisc : un risque d’affaires sous-estimé, par Maxime Chouinard
Au fil des derniers mois, nous avons assisté à une augmentation des comportements problématiques des autorités fiscales dans le cadre de leurs activités de vérification. Avec une augmentation subséquente des litiges fiscaux avec des coûts qui y sont associés pour les contribuables, nous aborderons, lors de la conférence, les bonnes pratiques lorsque le fisc est à vos portes.

Option 2 : La fiducie au cœur d’une dispute entre actionnaires : cas de figures et ce qu’en disent les tribunaux, par Marc Perron et Audrey Champoux
La structure de l’actionnariat d’une société est souvent le résultat d’une planification testamentaire. De longues années après sa création, une fiducie se trouve parfois prise au cœur d’une dispute entre les actionnaires d’une société de gestion ou d’une société opérante. Deux avocats de litige discuteront avec vous du droit applicable aux fiducies en contexte de dispute légale. À la lumière des décisions des tribunaux et de cas vécus, nous vous proposerons des stratégies de planification et d’actions qui peuvent servir les intérêts de la fiducie, de la société impliquée, de la famille et de la justice. Nous aborderons la désignation des fiduciaires, leurs pouvoirs et obligations en contexte de dispute, les conflits d’intérêts, le rôle des bénéficiaires et les bonnes pratiques.

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